CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES CLF S.A, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1644628
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2028
Présentation de la marque LA BOITE A PIZZA
Déposée le 29 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES CLF S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA BOITE A PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES CLF S.A domicilié(e) 12 avenue de la Porte Neuve, L 2227 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LA BOITE A PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES CLF S.A, Société Anonyme - 12 avenue de la Porte Neuve, L 2227 LUXEMBOURG - Luxembourg
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Renouvellement avec limitation le 29 janvier 2008 n°2116326 - Publication au BOPI 2008-01-29
Inscription le 2 juin 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°255378 - Publication au BOPI 1998-06-02
Inscription le 18 août 2005 - Concession de licence n°416696 - Publication au BOPI 2005-08-18
Inscription le 5 août 1998 - Recours en restauration n°259671 - Publication au BOPI 1998-08-05
Inscription le 2 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267728 - Publication au BOPI 1998-12-02
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362193 - Publication au BOPI 2008-01-29
Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°624978 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2018 n°2683389 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-05
Produits d'emballage en papier, en matière plastique Pizzas, thé, café, pâtisseries. Bières, boissons non alcooliques, sirop pour boissons Restauration.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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